Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPROGATO
AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99822019
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque REPROGATO

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REPROGATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque REPROGATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPROGATO est expirée depuis le 5 novembre 2009.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas, tartes, tourtes, sandwiches ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, assaisonnements, sauces, sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.