Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SENAC
AUCHAN, société à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3220864
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2013
MARQUIS DE SENAC de AUCHAN

Présentation de la marque MARQUIS DE SENAC

Déposée le 15 avril 2003 par la société AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE SENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la société AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MARQUIS DE SENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SENAC est expirée depuis le 15 avril 2013.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN, société à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Vins, Armagnac.