Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3001483
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2010
Marque figurative de AUCHAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001483.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 janvier 2010.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Produits pour le bain et pour la douche ; shampooings ; dentifrices, dentifrices deux en un ; eaux de toilette. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes, bougies, mèches ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; préparations médicales pour l'amincissement ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; farines lactées pour bébés ; lactose ; infusions et herbes médicinales ; tisanes ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; préparations de vitamines ; bonbons à usage pharmaceutique ; huile de foie de morue ; emplâtres ; matériel pour pansements ; compresses ; désinfectants à usage hygiénique ; antiseptiques ; coton hydrophile, coton antiseptique ; bandes ombilicales ; bracelets à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; bains médicinaux ; produits pour la stérilisation ; préparations pour faciliter la dentition ; produits anti-solaires ; préparations thérapeutiques pour le bain ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, photographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, dispositifs de sécurité pour prises, fusibles, piles électriques ; batteries d'allumage ; balances ; thermomètres pour le bain, thermomètres ambiants ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport, filets de protection contre les accidents ; pèse-lait, pipettes ; minuteries ; appareils d'intercommunication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; agendas électroniques ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils scolaires ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; casques de protection ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes magnétiques ; fers à repasser électriques ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots, caravanes ; motocyclettes ; bicyclettes ; tricycles ; voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants ; poussettes ; capotes de poussettes ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, poussettes et landaus ; filets porte-bagages pour véhicules, filets pour bicyclettes ; chariots à bascule ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes. Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes, bougeoirs, étuis à cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Instruments de musique et notamment basses, batteries, guitares, caisses, instruments à cordes, pianos, orgues, instruments de musique électroniques ; claviers et pédales d'instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; bandes musicales ; étuis pour instruments de musique. Papier, carton ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; distributeurs de ruban adhésif ; matériel pour les artistes, fournitures pour le dessin et l'écriture ; feuilles (papeterie) ; enveloppes ; classeurs ; crayons, craie à écrire, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; faire-part (papeterie) ; cartes de souhaits, cartes postales ; patrons pour la confection des vêtements ; cartes à jouer ; décalcomanies ; pâte à modeler ; cahiers, livres, albums, périodiques ; almanachs, brochures, catalogues ; calendriers ; images, décalcomanies ; lithographies, affiches ; cartes géographiques ; journaux de bandes dessinées ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; bavoirs en papier, essuie-mains en papier, papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; filtres à café en papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-case " ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux. Meubles ; armoires ; sièges ; chaises hautes pour enfants ; étagères ; tables ; commodes ; lits ; berceaux ; parcs pour bébés ; coffres à jouets ; trotteurs pour enfants ; marchepieds non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; paniers non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins, oreillers, matelas ; loquets non métalliques pour tiroirs et portes ; sièges de bain pour enfants ; mobiles (objets pour la décoration) ; cintres à vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; anneaux et tringles de rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; armoires à pharmacie ; mannequins. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sabliers ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; bassins (récipients), cuvettes ; balais ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; blaireaux à barbes ; nécessaires et ustensiles de toilette ;; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques. Tissus à usage textile ; tissus pour la confection et pour l'ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; linge de lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table, nappes, serviettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; linge de ménage ; torchons ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; moustiquaires ; stores en matières textiles ; tapis de billard. Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; tricots ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises, cravates, foulards, écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux, casquettes, bonnets ; chaussettes, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de ski ; maillots de bain, vêtements pour la pratique des sports ; layettes ; bavoirs non en papier ; couches-culottes ; couches en matières textile. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures et articles de gymnastique et de sport pour la montagne et l'escalade) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts et autres produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités. Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, geaux (à l'exception des biscuits à tremper), brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; bureaux de placement ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; étude de marchés ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; reproduction de documents. Education ; services d'institutions d'enseignements, enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d'attractions ; cirques ; services de camps de vacances (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques, de salles de jeux ; services de casinos (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; services de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; location d'équipements pour les sports à l'exception de ceux pour la montagne et l'escalade et des véhicules ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.