Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUCHAN, société anonyme à directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1673724
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011
Marque en couleurs, figurative de AUCHAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2199508) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2199508) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673724.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 juin 2011.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN, société anonyme à directoire et Conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2199508) - France


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2199508) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199508 - Publication au BOPI 2001-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 16 mai 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327437 - Publication au BOPI 2001-05-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, shampoings, lotions pour les cheveux, dentifrices, talc pour la toilette.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;lait d'amandes à usage pharmaceutique, antiseptiques, bains médicinaux, boissons diététiques à usage médical, bracelets à usage médical, coton à usage médical, farines lactées pour bébés, lactose, sucre de lait.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture, couveuses pour bébés, biberons, tétines de biberons, cuillers pour médicaments.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jour, baignoirs, installations de bain, chauffe-bain, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, globes de lampes, séchoirs (appareils), stérilisateurs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bâches de voitures d'enfants, bicyclettes, sièges de sécurité enfants pour véhicules, voitures d'enfants, poussettes, capotes de poussettes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;affiches, albums, aquarelles, bavoirs en papier, boîtes en carton ou en papier, chansonniers, patrons pour la confection de vêtements, crayons, décalcomanies, papier pour l'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier,papier hygiénique, images, matériel d'enseignement sous forme de jeu, langes en papier, papier à lettres, linge de table en papier, lithographies, livres, matériaux à modeler, mouchoirs de poche en papier, napperons en papier, pâte à modeler, boîtes de peinture (matériel scolaire), plumiers, portraits, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, cartes de souhaits, tableaux noirs, décors de théâtre.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, armoires, objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, bois de lit, bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), meubles de bureau, chaises (sièges), commodes, coussins, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lit (non métalliques), sommiers de lit, lits, matelas, patères pour vêtements (non métalliques), portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, stores d'intérieur à lamelles, tables de toilette, tabourets,traversins.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, nappes, serviettes, mouchoirs, linge de ménage, torchons, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tentures, rideaux, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus de coton, cotonnades, édredons (couvre-pieds de duvet), enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, flanelle (tissu), gants de toilette, jersey (tissu) étoffes de laine, lavettes, linge de literie, moustiquaires, stores en matières textiles, toile à matelas, serviettes de toilette en matières textiles, tricots (tissu).Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports,;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes et enfants, bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain,sandales de bain, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, blouses, capuchons (vêtements), chaussons, couches (lingerie), couches-culottes, jersey (vêtements), langes en matières textiles, layettes, slips, tabliers (vêtements).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation) non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; balanÇoires, balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), bassins (piscines), biberons de poupées, billes pour jeux, masques de carnaval, cerfs-volants, chambres de poupées, maisons de poupées, lits de poupées, marionnettes, patins à glace, patins à roulettes, poupées, vêtements de poupées, jeux de société, toupies (jouets), trottinettes, volants (jeux)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].