Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIN ET LOISIR DU GRAND EPAGNY
AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
92437250
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2012

Présentation de la marque JARDIN ET LOISIR DU GRAND EPAGNY

Déposée le 13 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN ET LOISIR DU GRAND EPAGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2227326) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2227326) - 75008 - France.

La marque JARDIN ET LOISIR DU GRAND EPAGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIN ET LOISIR DU GRAND EPAGNY est expirée depuis le 13 octobre 2012.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2227326) - 59170 - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2227326) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°360766 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227326 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, terre pour la culture, terre végétale, terreau, terres rares.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; produits stérilisants pour les sols.Instruments agricoles à main, clefs (outils), déplantoirs, élagueurs, équerres (outils), étaux, faucilles, faux, pierres à faux, tendeurs de fils métalliques (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils de jardinage, outils à main actionnés manuellement, pioches, râteaux (outils), sarcloirs, sécateurs.Meubles, glaces (miroirs), cadres; couchettes pour animaux d'intérieur, caisses en bois ou en matières plastiques, casiers, chaises longues, écrans de cheminées,sacs de couchage pour le camping, échelles en bois ou en matières plastiques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques, établis, fauteuils, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles), manches d'outils (non métalliques), paniers non métalliques, rotin, vannerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence; bacs de propreté pour animaux, instruments d'arrosage, arrosoirs, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), poteries, pots, couvercles de pots, seaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences), aliments pour animaux, arbres (végétaux), arbustes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, gazon naturel, couvertures d'humus, plants, rosiers

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.