AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1607399
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2010
Présentation de la marque FONTERAC
Déposée le 1 août 1990 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FONTERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2173511) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) (dossier no 2173511) - France.
La marque FONTERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2173511) - France - SIREN 476180625
TMARK Conseils - (dossier no 2173511) - France
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2000 n°2173511 - Publication au BOPI 2000-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 17 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°300325 - Publication au BOPI 2000-05-17
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de viande, de poisson et de fruits;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;boissons lactées;crème, beurre;margarine, fromages, yaourts;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; pickles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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