Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E
AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98721623
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque E

Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E est expirée depuis le 6 mars 2008.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; produits de toilette et de lavage, savons ; laits et huiles de toilette, talc pour la toilette ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; cosmétiques ; produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau et pour le bain ; pommades à usage cosmétique ; produits antisolaires ; produits de maquillage et de démaquillage ; dépilatoires ; produits de rasage ; shampooings, lotions capillaires et produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétiques ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; farines lactées pour bébés ; lactose ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; bonbons à usage pharmaceutique ; huile de foie de morue ; emplâtres ; matériel pour pansements ; compresses ; désinfectants à usage hygiénique ; antiseptiques ; coton hydrophile, coton antiseptique ; bandes ombilicales ; bracelets à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; bains médicinaux, produits pour la stérilisation ; préparations pour faciliter la dentition ; produits antisolaires ; préparations thérapeutiques pour le bain ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; rasoirs ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; pinces ; pinces à épiler ; limes et pinces à ongles ; trousses de manucure ; trousses de pédicure ; outils mécaniques pour hacher et découper les aliments. Appareils et instruments optiques, photographiques, de pesage, de mesurage ; balances ; thermomètres pour le bain, thermomètres ambiants ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport, filets de protection contre les accidents ; instruments d'alarme ; lunettes et étuis à lunettes ; pèse-lait, pipettes ; minuteries, prises de courant et dispositifs de sécurité pour prises ; appareils d'intercommunication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes vidéo ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils scolaires ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; ordinateurs et logiciels ; ceintures et gilets de natation ; casques de protection. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; préservatifs ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; alèses ; appareils pour l'allaitement, tire-lait, coussinets pour l'allaitement ; ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; bandages élastiques ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de désinfection, de désodorisation non à usage personnel ; installations sanitaires ; baignoires ; installations de bain ; chauffe-bain ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-plats ; séchoirs (appareils) ; stérilisateurs ; bouillottes ; veilleuses, dispositifs de protection pour l'éclairage ; sièges de toilette (W.-C.) et adaptateurs pour sièges de toilette (W.-C.) pour enfants. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; tricycles ; voitures d'enfants, bâches de voitures d'enfants ; poussettes ; capotes de poussettes ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; antivols pour poussettes et landaus ; filets porte-bagages pour véhicules, filets pour bicyclettes ; chariots à bascule. Papier, carton ; photographies ; affiches, papeterie ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; feuilles (papeterie) ; crayons, craie à écrire, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; fournitures scolaires ; faire-part (papeterie) ; cartes de souhaits ; patrons pour la confection des vêtements ; cartes à jouer ; décalcomanies ; pâte à modeler ; cahiers, livres, albums, images, journaux de bandes dessinées ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; bavoirs en papier, essuie-mains en papier, papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier. Cuir et imitation du cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-case " ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants. Meubles, armoires, armoires à pharmacie ; sièges, fauteuils, étagères, commodes, pupitres, coffres à jouets, tables de toilette, marchepieds non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux, literie (à l'exception du linge de lit) ; garnitures de lit (non métalliques), sommiers de lits, lits, matelas, coussins, oreillers, traversins, bois de lit ; trotteurs pour enfants ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques) ; patères pour vêtements (non métalliques), cintres pour vêtements ; stores d'intérieur à lamelles ; boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques ; garde-feu de ménage ; loquets non métalliques pour tiroirs et portes ; sièges de bain ; mobiles (objets pour la décoration) ; paniers et corbeilles non métalliques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux ; assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire, casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; bassins (récipients), cuvettes ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; distributeurs de savon ; nécessaires et ustensiles de toilette ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre. Tissus à usage textile ; tissus pour la confection et pour l'ameublement ; linge de lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table, nappes, serviettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette ; étiquettes en tissu ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs ; linge de ménage ; torchons ; tentures murales en matières textiles ; rideaux ; moustiquaires ; stores en matières textiles. Vêtements confectionnés ; tricots ; lingerie ; sous-vêtements ; culottes, pyjamas ; robes de chambre ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemises, foulards, cravates, bretelles, ceintures, gants, chapeaux, casquettes, vêtements imperméables ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; articles chaussants ; chaussettes, collants ; bottes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles et chaussons ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bavoirs non en papier ; couches-culottes ; couches et langes en matières textiles ; layettes. Tapis, nattes et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants, tapis de gymnastique ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].