Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ALEMBAY
AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1584502
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2010

Présentation de la marque DOMAINE D'ALEMBAY

Déposée le 2 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE D'ALEMBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2168520) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) (dossier no 2168520) - France.

La marque DOMAINE D'ALEMBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE D'ALEMBAY est expirée depuis le 2 avril 2010.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2168520) - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - (dossier no 2168520) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168520 - Publication au BOPI 2000-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 22 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°298103 - Publication au BOPI 2000-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;charcuterie;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de viande, de poisson et de fruits;confitures;oeufs, lait, crème, beurre et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; pickles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.