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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUCHAN
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DE SENAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE SENAC
AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3201879
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/12/2012
DE SENAC de AUCHAN

Présentation de la marque DE SENAC

Déposée le 27 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DE SENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DE SENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SENAC est expirée depuis le 27 décembre 2012.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) , boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins) , spiritueux ; apéritifs à base d'alcool ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.