Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DU MARQUIS DE QUEYRADEL
AUCHAN Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
92417419
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012

Présentation de la marque CUVEE DU MARQUIS DE QUEYRADEL

Déposée le 30 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU MARQUIS DE QUEYRADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2217883) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2217883) - 75008 - France.

La marque CUVEE DU MARQUIS DE QUEYRADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU MARQUIS DE QUEYRADEL est expirée depuis le 30 avril 2012.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40, avenue de Flandre,59170 CROIX (dossier no 2217883) - 59170 - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2217883) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°348652 - Publication au BOPI 2002-06-17

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2217883 - Publication au BOPI 2002-03-20

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vins