Déposée le 24 février 1988 par la société AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2100609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2100609) - France.
La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUCHAN - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX (dossier no 2100609) - France - SIREN 476180625
TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2100609) - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1997 n°2100609 - Publication au BOPI 1997-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11
Inscription le 4 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°242429 - Publication au BOPI 1997-09-04
Couteaux, fourchettes, cuillers, couverts, services de couverts pour le ménage et la table, porte couteaux pour la table, outils et instruments à main utilisés notamment pour le ménage et la cuisine et servant à découper, couper, éplucher, faÇonner les produits alimentaires utilisés dans la cuisine;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence, assiettes, soucoupes, bols, tasses, coquetiers, saladiers, soupières, sucriers, services de vaisselle, surtouts de table, gobelets, récipients à boire, verres, coupes à fruits, services à café, cafetières et percolateurs non électriques, marmites autoclaves et autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine casseroles, marmites, poêles à frire, grils, couvercles de casseroles et de marmites, couvercles de plats, bouilloires non électriques, brocs, cloches à beurre, beurriers, cloches à fromages, services à épices, légumiers, flacons, bocaux, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, siphons pour eaux gazeuses, seaux à glace, moules à glaÇons, sorbetières, shakers, carafes, dessous de carafes, chopes à bières, ronds de serviettes, planches à découper pour la cuisine,épluche-légumes, ouvre-boîtes, tire-bouchons, ciseaux, râpes à main pour produits alimentaires tels que légumes, fruits, fromages, presse-fruits, presse-purées non électriques, presse-légumes, porte-casseroles, crochets muraux de suspension, moules à gâteaux, tamis, pelles et palettes pour manipuler les aliments, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, ouvre-boîtes, bouchons verseurs, bouchons de bouteilles, pinces, notamment pinces à champagne, pinces pour la manipulation des ustensiles de cuisine, pinces à escargot, boîtes à thé, oeufs à thé, passoires à thé, filtres à café non électriques, théières, plateaux à usage domestique, range-couverts, bacs de rangement pour la vaisselle, fils à couper, coupe-frites, seringues à crèmes, casse-noix et casse-noisettes, brochettes, porte-tasses, crochets adhésifs, huiliers, salières et poivriers, batteurs non électriques, fouets pour le travail des aliments, moulins à main à usage domestiques, corbeilles, notamment corbeilles à pain, planches à pain, dessous de plats, dessous de bouteilles, aiguises-couteaux, ramasse-miettes, égouttoirs à couverts ou à vaisselle, porte-bouteilles.Appareils et instruments de pesage, notamment balance de ménage et de cuisine et pèse-personnes.Objet en bois papier ou matières plastiques notamment pour la décoration de la table;piques en bois pour la consommation de produits alimentaires et la décoration;lanternes en papier pour la décoration petits drapeaux en papier ou matière synthétique pour la décoration de la table;ombrelles fantaisie pour la décoration de plats ou desserts; pailles pour la consommation de boissons
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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