Déposée le 19 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-04 du 23 janvier 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL domicilié(e) rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 408 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTUEL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.
AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : , RIK & ROK , STREET CODE , VENDOME
AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL, Société Anonyme - rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 410408959
LLR, M. GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707821 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2018 n°2696429 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-19
Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils à main non électriques à friser les cheveux ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler.
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; brides (harnais) ; trousses de voyage ; trousses de toilette ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir.
Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; pièces à insectes ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre.
Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; chouchous (articles pour les cheveux) ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; serre-tête ; bigoudis ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACTUEL"