AUCHAN HOLDING, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3606743
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2028
Présentation de la marque SWORN
Déposée le 23 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN HOLDING domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SWORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUCHAN HOLDING, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
LLR, M. GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694742 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03
Inscription le 16 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°745666 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754675 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée.
Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; arracheuses (machines) ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; coupe-racines (machines) ; découpeuses ; dégazonneuses ; machines à sarcler ; tronçonneuses ; broyeurs de végétaux ; taille-haies électriques ; scies (machines) et lames de scies (parties de machines) ; semoirs (machines) ; faucheuses ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; motoculteurs ; pompes d'aération pour aquariums ; enrouleurs et dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; appareils de lavage ; machines et appareils électriques de nettoyage ; robots de nettoyage de piscine.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; faux ; faucilles ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; greffoirs ; tenailles ; pinces à planter ; grattoirs et plantoirs ; racloirs. Râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; soufflets pour cheminée (instruments à main).
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; remorques (véhicules) ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; véhicules pour le bricolage et le jardinage ; tracteurs ; brouettes.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux flexibles non métalliques ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; aquariums d'appartement ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; arrosoirs ; gants de jardinage ; nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants.
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