AUCHAN HOLDING, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
96652725
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2026
Présentation de la marque CUP'S
Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN HOLDING domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CUP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUCHAN HOLDING, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325846 - Publication au BOPI 2006-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400951 - Publication au BOPI 2004-10-11
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Inscription le 20 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°667319 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630504 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-19
Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29
Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Appareils et instruments nautiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage); instruments pour la navigation; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, longues-vues, boussoles; ceintures et gilets de natation; flotteurs pour la natation; pince-nez; masques et combinaisons de plongée; compte-tours; enregistreurs kilométriques pour véhicules; protège-dents; casques de protection.Meubles; tables; bancs; sièges: chaises; chaises-longues; lits; matériel de couchage (à l'exception du linge); coussins; matelas; oreillers; sacs de couchage pour le camping; caisses, boîtes en bois ou en matières plastiques; paniers non métalliques; vannerie; piquets de tente non métalliques; paillasses.Ustensiles et récipients pour la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué; vaisselle non en métaux précieux; assiettes; récipients à boire; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; récipients calorifuges pour les aliments et boissons; bols; glacières portatives non électriques; gobelets; gourdes; nécessaires pour pique-niques (vaisselle); grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; ouvre-bouteilles; verres; brosses pour animaux; brosses (à l'exception des pinceaux). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique); ficelles, filets; tentes; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants); voiles (gréements); filets de pêche; hamacs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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