Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par AUCHAN HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CUP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est AUCHAN HOLDING domicilié(e) 40 AVENUE DE FLANDRE - 59170 - CROIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Madame Kristell GAUDY-EROUT domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque CUP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUCHAN HOLDING - 40 AVENUE DE FLANDRE - 59170 - CROIX - France
LLR, Madame Kristell GAUDY-EROUT - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29
Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Inscription le 18 février 2020 - Rejet partiel n°780537 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18
Casques de protection pour le sport ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; poids ; lanternes optiques ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; boussoles ; lunettes de sport ; protège-dents pour le sport ; protège-têtes pour le sport ; gants de plongée ; masques de plongée; combinaisons de plongée ;
Bicyclettes, vélos ; bicyclettes électriques, vélos électriques ; porte-bagages pour véhicules ; pompes et chambres à air pour pneus de bicyclette ; béquilles, garde-boues, cadres, chaînes, freins, guidons, housses de selles, indicateurs de direction, pédales, pneus, sacoches spéciales pour bicyclettes, selles, roues, sonnettes pour bicyclette ; trottinettes [véhicules] ; bateaux ; motoneige ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; charrettes ; vélos pour enfants ; paniers spéciaux pour bicyclettes ; câbles de freins pour bicyclettes ;
Sacs de sport ; sacs à dos ; bâtons d'alpinistes ; parasols ; sacs pour pique-nique ; bâton de marche ;
Matelas ; matelas à air non à usage médical ; tapis de sol pour le couchage ; jerricanes non métalliques ; paniers non métalliques ; lits ; meubles ; tables et chaises de pique-nique ; réservoirs à gaz non métalliques ;
Bouteilles ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle ; couverts de pique-nique] ; glacières portatives non électriques ;
Tentes ; filets de pêche ; abris de plage (tentes) ;
Sacs de couchage ; draps pour sacs de couchage ; serviette de plage ;
Vêtements, chaussures ; vêtements pour la gymnastique et le sport ; chaussures de sport : maillots de bain ; bonnets de bain ; gants de ski ; chaussures de ski ; combinaisons de ski ;
Jeux, jouets ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; appareils de culture physique ; appareils de cardio et de musculation ; appareils de gymnastique ; trampoline ; matériel de pêche et de chasse ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; balles et raquettes de tennis et de tennis de table ; raquettes et volants de badmington ; punching-balls ; cibles et fléchettes ; matériel pour le tir à l'arc ; jeux de pétanque ; patins à roulettes en ligne ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à roulettes ; balles et ballons de jeux ; brassards de natation ; planches pour le surf ; planches de natation pour battements de pieds ; patins à glace ; crosses de hockey ; body boards ; snowboards ; luges [articles de sport] ; skis ; appareils et machines pour le sport ;
Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d’acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés les produits suivants : casques de protection pour le sport , gants pour la protection contre les accidents , vêtements de protection contre les accidents , poids , lanternes optiques , appareils pour gps [systèmes de repérage universel] , boussoles , lunettes de sport , protège-dents pour le sport , protège-têtes pour le sport , gants de plongée , masques de plongée , combinaisons de plongée, lampes d'éclairage , phares de véhicules , réchauds , glacières électriques , cartouches et réservoirs à gaz non métalliques, bicyclettes, vélos , bicyclettes électriques, vélos électriques , porte-bagages pour véhicules , pompes et chambres à air pour pneus de bicyclette , béquilles, garde-boues, cadres, chaînes, freins, guidons, housses de selles, indicateurs de direction, pédales, pneus, sacoches spéciales pour bicyclettes, selles, roues, sonnettes pour bicyclette , trottinettes [véhicules] , bateaux , motoneige , sièges de sécurité pour enfants pour véhicules , charrettes , vélos pour enfants , paniers spéciaux pour bicyclettes , câbles de freins pour bicyclettes, sacs de sport , sacs à dos , bâtons d'alpinistes , parasols , abris de plage (tentes), sacs pour pique-nique , bâton de marche, matelas , matelas à air non à usage médical , tapis de sol pour le couchage , jerricanes non métalliques , paniers non métalliques , lits , meubles , tables et chaises de pique-nique, bouteilles , nécessaires pour pique-niques [vaisselle , couverts de pique-nique], glacières portatives non électriques, tentes , filets de pêche, sacs de couchage , draps pour sacs de couchage , serviette de plage, vêtements, chaussures , vêtements pour la gymnastique et le sport , chaussures de sport : maillots de bain , bonnets de bain , gants de ski , chaussures de ski , combinaisons de ski, jeux, jouets , rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] , appareils de culture physique , appareils de cardio et de musculation , appareils de gymnastique , trampoline , matériel de pêche et de chasse , tables pour tennis de table , filets de tennis , balles et raquettes de tennis et de tennis de table , raquettes et volants de badmington , punching-balls , cibles et fléchettes , matériel pour le tir à l'arc , jeux de pétanque , patins à roulettes en ligne , patins à roulettes , trottinettes [jouets] , planches à roulettes , balles et ballons de jeux , brassards de natation , planches pour le surf , planches de natation pour battements de pieds , patins à glace , crosses de hockey , body boards , snowboards , luges [articles de sport] , skis , appareils et machines pour le sport.
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