Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERGERS DU PATRIMOINE
AUCHAN FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4115478
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2024
VERGERS DU PATRIMOINE de AUCHAN FRANCE

Présentation de la marque VERGERS DU PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERGERS DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200 rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque VERGERS DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS DU PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2024.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX SARMENTS , BLASON , JARDI PARTY , GÂTEAU DU CH'TI , MY SHOP' LIST , CARRE DE MIE , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , CLICK INFO , COSTRAY


AUCHAN FRANCE, Société Anonyme - 200 rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France - SIREN 410409460


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs et cocktails sans alcool ; jus de fruit ; sodas ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; cidres ; apéritifs et cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.