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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE
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TROUSSEPAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROUSSEPAILLE
AUCHAN FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1367504
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2016

Présentation de la marque TROUSSEPAILLE

Déposée le 12 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROUSSEPAILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200, rue de la Recherche,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2316167) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2316167) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROUSSEPAILLE est expirée depuis le 12 juin 2016.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLASON , GÂTEAU DU CH'TI , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , COSTRAY , VERGERS DU PATRIMOINE , BLASON , JARDIN D'EVEIL , CAP MIEUX VIVRE , GANEVAL


AUCHAN FRANCE société anonyme - 200, rue de la Recherche,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2316167) - 59650 - France - SIREN 410409460


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2316167) - 75008 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Concession de licence n°447455 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 28 août 1998 - Concession de licence n°261061 - Publication au BOPI 1998-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation n°2070196 - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316167 - Publication au BOPI 2006-06-01

Inscription le 28 août 1998 - Changement d'adresse n°261060 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181221 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 21 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248336 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 21 janvier 1998 - Concession de licence n°248337 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187453 - Publication au BOPI 1995-07-10

Vins.