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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE
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SANS GLUTEN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SANS GLUTEN
AUCHAN FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3680816
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SANS GLUTEN de AUCHAN FRANCE

Présentation de la marque SANS GLUTEN

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS GLUTEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200, rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque SANS GLUTEN est expirée depuis le 2 octobre 2019.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLASON , GÂTEAU DU CH'TI , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , COSTRAY , VERGERS DU PATRIMOINE , BLASON , JARDIN D'EVEIL , CAP MIEUX VIVRE , GANEVAL


AUCHAN FRANCE, société anonyme - 200, rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 410409460


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 29 septembre 2011 - Renonciation totale n°558964 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; tous les produits précités étant sans gluten.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous les produits précités étant sans gluten.

Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non micinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous les produits précités étant sans gluten.