Déposée le 11 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUITS DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-03 du 18 janvier 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200 rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PRODUITS DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUCHAN FRANCE, Société anonyme - 200 rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France - SIREN 410409460
LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485571 - Publication au BOPI 2008-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666304 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; pâte à modeler ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, craie à écrire porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques, journaux de bandes dessinées ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésifs (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; images, décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de souhaits, cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.
Semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noel ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants).
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