Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE CHANAU
AUCHAN FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3909079
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
PERE CHANAU de AUCHAN FRANCE

Présentation de la marque PERE CHANAU

Déposée le 29 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERE CHANAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200, rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PERE CHANAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE CHANAU est expirée depuis le 29 mars 2022.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLASON , GÂTEAU DU CH'TI , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , COSTRAY , VERGERS DU PATRIMOINE , BLASON , JARDIN D'EVEIL , CAP MIEUX VIVRE , GANEVAL


AUCHAN FRANCE, société anonyme - 200, rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 410409460


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602055 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 18 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°746056 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750070 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.