Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL CERNEY
AUCHAN FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93456054
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013

Présentation de la marque PAUL CERNEY

Déposée le 19 février 1993 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL CERNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200, rue de la Recherche,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2236497) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2236497) - 75008 - France.

La marque PAUL CERNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL CERNEY est expirée depuis le 19 février 2013.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLASON , GÂTEAU DU CH'TI , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , COSTRAY , VERGERS DU PATRIMOINE , BLASON , JARDIN D'EVEIL , CAP MIEUX VIVRE , GANEVAL


AUCHAN FRANCE, société anonyme - 200, rue de la Recherche,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2236497) - 59650 - France - SIREN 410409460


TMARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2236497) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236497 - Publication au BOPI 2003-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 22 janvier 1998 - Concession de licence n°248416 - Publication au BOPI 1998-01-22

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).