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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE
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PANIER GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANIER GOURMAND
AUCHAN FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1335897
Date de dépôt :
12/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2014

Présentation de la marque PANIER GOURMAND

Déposée le 12 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANIER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200, rue de la Recherche,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2275897) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2275897) - 75008 - France.

La marque PANIER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANIER GOURMAND est expirée depuis le 12 décembre 2014.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLASON , GÂTEAU DU CH'TI , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , COSTRAY , VERGERS DU PATRIMOINE , BLASON , JARDIN D'EVEIL , CAP MIEUX VIVRE , GANEVAL


AUCHAN FRANCE société anonyme - 200, rue de la Recherche,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2275897) - 59650 - France - SIREN 410409460


T MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2275897) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Renouvellement sans limitation n°2039223 - Publication au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2004 n°2275897 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 7 avril 2005 - Changement d'adresse n°410439 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187451 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181226 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 8 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176000 - Publication au BOPI 1994-09-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.