Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AUCHAN FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4117302
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
Marque figurative de AUCHAN FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200 Rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117302.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 septembre 2024.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLASON , GÂTEAU DU CH'TI , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , COSTRAY , VERGERS DU PATRIMOINE , BLASON , JARDIN D'EVEIL , CAP MIEUX VIVRE , GANEVAL


AUCHAN FRANCE, Société anonyme - 200 Rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France - SIREN 410409460


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Objets d'arts, statues, statuettes, figurines en métaux communs ;

Machines à imprimer ; imprimantes pour la fabrication de formes et figures tridimensionnelles ;

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour impression en trois-dimensions ; périphériques d'ordinateurs ;

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art, statues, statuettes, figurines en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; écrins ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir, joaillerie, bijouterie, objets d'art, statues, statuettes, figurines, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, ornements de chapeaux, parures pour chaussures, horlogerie et instruments chronométriques ;

Objets d'art, statues, statuettes, figurines, bustes : tous ces produits étant en en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; statues, statuettes, figurines (jouets) ;

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance d'objets d'arts, de statues, de statuettes, de figurines en métaux communs, de machines à imprimer, d'imprimantes pour la fabrication de formes et figures tridimensionnelles, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels pour impression en trois-dimensions, de périphériques d'ordinateurs, de joaillerie, de bijouterie, d'objets d'art, de statues, de statuettes, de figurines en métaux précieux, de boîtes en métaux précieux, de coffrets à bijoux, d'écrins, d'ornements de chapeaux en métaux précieux, de parures pour chaussures (en métaux précieux), d'horlogerie et instruments chronométriques, de métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir, joaillerie, bijouterie, objets d'art, statues, statuettes, figurines, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, ornements de chapeaux, parures pour chaussures, horlogerie et instruments chronométriques, d'objets d'art, de statues, statuettes, figurines, de bustes : tous ces produits étant en en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de jeux, de jouets, de statues, de statuettes, de figurines (jouets) ;

Services d'imprimerie ; imprimerie en trois dimensions ; imprimerie d'objets en trois-dimensions sur commande et selon les spécifications de tiers ;

Création digitale (dessin industriel) de bijoux, de figurines, de statues et de statuettes ; personnalisation de bijoux (stylisme, esthétique industrielle) ; création (conception, dessin) de bijoux ; stylisme (dessin industriel) ; dessin industriel.