Marque expirée - Marque en non vigueur

CARANCY
AUCHAN FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1391954
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque CARANCY

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARANCY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200, rue de la Recherche,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2329899) - 59650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2329899) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARANCY est expirée depuis le 30 janvier 2017.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLASON , GÂTEAU DU CH'TI , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , COSTRAY , VERGERS DU PATRIMOINE , BLASON , JARDIN D'EVEIL , CAP MIEUX VIVRE , GANEVAL


AUCHAN FRANCE société anonyme - 200, rue de la Recherche,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2329899) - 59650 - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2329899) - 75008 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Résiliation de licence n°447454 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 28 août 1998 - Concession de licence n°261061 - Publication au BOPI 1998-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation n°2082696 - Publication au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329899 - Publication au BOPI 2006-12-20

Inscription le 28 août 1998 - Changement d'adresse n°261060 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181224 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187449 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 21 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248334 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 21 janvier 1998 - Concession de licence n°248337 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 2 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165895 - Publication au BOPI 1993-12-02

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.