Déposée le 9 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAISSE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200, Rue de la Recherche,59491 VILLENEUVE D ASCQ - 59491 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 35 rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CAISSE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUCHAN FRANCE Société Anonyme - 200, Rue de la Recherche,59491 VILLENEUVE D ASCQ - 59491 - France - SIREN 410409460
CABINET DREYFUS & associés - 35 rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales ; plaquettes ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie). Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services de secrétariat, de sténographie, comptabilité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; agences d'import-export, agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; bureaux de placement ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; étude de marchés ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recherches de marchés, sondages d'opinion ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaire par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée relations publiques. Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; réservation de places (transports) ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises. Services d'ensachages offerts lors du paiement ou sur un terminal de caisse.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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