Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUTON NOIR
AUCHAN FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4107753
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2024
BOUTON NOIR de AUCHAN FRANCE

Présentation de la marque BOUTON NOIR

Déposée le 24 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOUTON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN FRANCE domicilié(e) 200 Rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 409 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque BOUTON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTON NOIR arrivera à expiration en date du 24 juillet 2024.

AUCHAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX SARMENTS , BLASON , JARDI PARTY , GÂTEAU DU CH'TI , MY SHOP' LIST , CARRE DE MIE , ECONOMISEZ COMME VOUS VOULEZ! , DONNEZ C'EST GAGNE , CLICK INFO , COSTRAY


AUCHAN FRANCE, Société Anonyme - 200 Rue de la Recherche - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 410409460


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à main, sacs, portefeuilles, porte-documents, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), étuis pour clés, écharpes pour porter les bébés, habits pour animaux, trousses de voyage ; peaux d'animaux ; moleskine (imitation du cuir) ; similicuir ; fils et lanières de cuir ; écharpes pour porter les bébés ; sacs à main ; portefeuille ; étuis pour clés ; malles et valises ; boîtes en cuir ou en carton-cuir.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus de coton ; étoffes ; feutre ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; gaze (tissu) ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tricots (tissu) ; zephir (tissu) ; tissus de soie, de jute, de laine et de lin ; tissus pour la lingerie ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; toile ; velours.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chemisiers ; tailleurs ; costumes ; vestes ; jupes ; robes ; jupes-short ; manteaux ; pantalons ; pantalons (jeans) ; pull-overs ; tee-shirt ; maillots de bain ; bandanas (foulards) ; bottes, bottines ; caleçons ; ceintures ; chandails ; coiffes ; cols ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps ; cravates ; vêtements en cuir ; écharpes ; vêtements en fourrure ; jerseys (vêtements) ; imperméables (vêtements) ; jupons ; leggins (pantalons) ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; robes de chambre ; pochettes (habillement) ; ponchos ; pyjamas ; sandales ; souliers ; tabliers (vêtements) ; uniformes.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; agrafes pour chaussures et pour vêtements ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) ; boucles et broches (accessoires de l'habillement) ; boucles de souliers ; boutons ; attaches de bretelle ; fermoirs de ceintures ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; lacets de chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; passementerie ; cordons pour vêtements ; rubans élastiques ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ; galons ; articles de mercerie à l'exception des fils ; oeillets pour chaussures et pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; perruques ; plumes (accessoires de l'habillement) ; résilles ; volants de robes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; comptabilité ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de cuir et imitations du cuir, de produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à main, sacs, portefeuilles, porte-documents, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), étuis pour clés, écharpes pour porter les bébés, habits pour animaux, trousses de voyage, de peaux d'animaux, de moleskine (imitation du cuir), de similicuir, de fils et lanières de cuir, d'écharpes pour porter les bébés, de sacs à main, de portefeuille, d'étuis pour clés, de malles et valises, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, de matières textiles, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de tissus de coton, d'étoffes, de feutre, de tissus en fibre de verre à usage textile, de flanelle (tissu), de gaze (tissu), de jersey (tissu), de taffetas (tissu), de tricots (tissu), de zephir (tissu), de tissus de soie, de jute, de laine et de lin, de tissus pour la lingerie, de tissus imitant la peau d'animaux, de tissus pour chaussure, de toile, de velours, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de chemises, de chemisiers, de tailleurs, de costumes, de vestes, de jupes, de robes, de jupes-short, de manteaux, de pantalons, de pantalons (jeans), de pull-overs, de tee-shirt, de maillots de bain, de bandanas (foulards), de bottes, de bottines, de caleçons, de ceintures, de chandails, de coiffes, de cols, de combinaisons (sous-vêtements), de lingerie de corps, de cravates, de vêtements en cuir, d'écharpes, de vêtements en fourrure, de jerseys (vêtements), d'imperméables (vêtements), de jupons, de leggins (pantalons), de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de robes de chambre, de pochettes (habillement), de ponchos, de pyjamas, de sandales, de souliers, de tabliers (vêtements), d'uniformes, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, d'agrafes pour chaussures et pour vêtements, de badges ornementaux, de bandeaux pour les cheveux, de barrettes (pinces à cheveux), de boucles et broches (accessoires de l'habillement), de boucles de souliers, de boutons, d'attaches de bretelle, de fermoirs de ceintures, d'ornements de chapeaux (non en métaux précieux), de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de passementerie, de cordons pour vêtements, de rubans élastiques, de fermetures à glissière, de fermetures pour vêtements, de galons, d'articles de mercerie à l'exception des fils, d'oeillets pour chaussures et pour vêtements, de paillettes pour vêtements, de perruques, de plumes (accessoires de l'habillement), de résilles, de volants de robes permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins, supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros sur Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de cuir et imitations du cuir, de produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à main, sacs, portefeuilles, porte-documents, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), étuis pour clés, écharpes pour porter les bébés, habits pour animaux, trousses de voyage, de peaux d'animaux, de moleskine (imitation du cuir), de similicuir, de fils et lanières de cuir, d'écharpes pour porter les bébés, de sacs à main, de portefeuille, d'étuis pour clés, de malles et valises, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, de matières textiles, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de tissus de coton, d'étoffes, de feutre, de tissus en fibre de verre à usage textile, de flanelle (tissu), de gaze (tissu), de jersey (tissu), de taffetas (tissu), de tricots (tissu), de zephir (tissu), de tissus de soie, de jute, de laine et de lin, de tissus pour la lingerie, de tissus imitant la peau d'animaux, de tissus pour chaussure, de toile, de velours, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de chemises, de chemisiers, de tailleurs, de costumes, de vestes, de jupes, de robes, de jupes-short, de manteaux, de pantalons, de pantalons (jeans), de pull-overs, de tee-shirt, de maillots de bain, de bandanas (foulards), de bottes, de bottines, de caleçons, de ceintures, de chandails, de coiffes, de cols, de combinaisons (sous-vêtements), de lingerie de corps, de cravates, de vêtements en cuir, d'écharpes, de vêtements en fourrure, de jerseys (vêtements), d'imperméables (vêtements), de jupons, de leggins (pantalons), de pantoufles, de pardessus, de parkas, de peignoirs, de robes de chambre, de pochettes (habillement), de ponchos, de pyjamas, de sandales, de souliers, de tabliers (vêtements), d'uniformes, de dentelles et broderies, de rubans et lacets, d'agrafes pour chaussures et pour vêtements, de badges ornementaux, de bandeaux pour les cheveux, de barrettes (pinces à cheveux), de boucles et broches (accessoires de l'habillement), de boucles de souliers, de boutons, d'attaches de bretelle, de fermoirs de ceintures, d'ornements de chapeaux (non en métaux précieux), de lacets de chaussures, d'articles décoratifs pour la chevelure, de passementerie, de cordons pour vêtements, de rubans élastiques, de fermetures à glissière, de fermetures pour vêtements, de galons, d'articles de mercerie à l'exception des fils, d'oeillets pour chaussures et pour vêtements, de paillettes pour vêtements, de perruques, de plumes (accessoires de l'habillement), de résilles, de volants de robes.

Couture ; service de tailleurs et de couturiers ; retouche d'habits ; impression de dessin ; teinture du cuir ; travail du cuir et d'étoffes ; imprimerie ; apprêtage de textiles ; blanchiment de tissus ; broderie ; teinture de chaussures ; teinture de textiles ; travail des fourrures ; imperméabilisation de tissus ; découpage d'étoffes ; traitement de tissus.

Services de dessinateur d'arts graphiques et de mode ; dessin industriel ; stylisme ; essai de textiles.