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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBUSSON TAPISSERIE DE PRESTIGE
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CANEVAS ET LAINES D'AUBUSSON MANUFACTURE ROBERT FOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANEVAS ET LAINES D'AUBUSSON MANUFACTURE ROBERT FOUR
AUBUSSON TAPISSERIE DE PRESTIGE SARL

Numéro de dépôt :
3420519
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
CANEVAS ET LAINES D\'AUBUSSON MANUFACTURE ROBERT FOUR de AUBUSSON TAPISSERIE DE PRESTIGE

Présentation de la marque CANEVAS ET LAINES D'AUBUSSON MANUFACTURE ROBERT FOUR

Déposée le 29 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBUSSON TAPISSERIE DE PRESTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANEVAS ET LAINES D'AUBUSSON MANUFACTURE ROBERT FOUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUBUSSON TAPISSERIE DE PRESTIGE domicilié(e) 8 RUE DES SAINTS PERES,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 445 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert FOUR ATP domicilié(e) 8 RUE DES SAINTS PERES,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANEVAS ET LAINES D'AUBUSSON MANUFACTURE ROBERT FOUR est expirée depuis le 29 mars 2016.


AUBUSSON TAPISSERIE DE PRESTIGE SARL - 8 RUE DES SAINTS PERES,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 414445866


Monsieur Robert FOUR ATP - 8 RUE DES SAINTS PERES,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Prospectus ; brochures ; catalogues ; livres ; dessins ; patrons pour la couture et les travaux d'aiguilles. Fils à usage textile ; laine filée. Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Dentelles et broderie, rubans et lacets ; Couture ; impression de canevas et patrons à façon ; service de broderie ; service de teinturerie ; traitement des tissus.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.