PACEA
Présentation de la marque PACEA
Déposée le 3 juillet 1986 par AUBRY Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PACEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PACEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACEA est expirée depuis le 3 juillet 1996.
AUBRY Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34