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Marques déposées par AUBRY Solange Michèle
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PARA-POTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARA-POTS
AUBRY Solange Michèle

Numéro de dépôt :
3022416
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2010

Présentation de la marque PARA-POTS

Déposée le 18 avril 2000 par AUBRY Solange Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARA-POTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est AUBRY Solange Michèle, domicilié(e) Résidence George Sand, 92500 Rueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUBRY Solange Michèle - France.

La marque PARA-POTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARA-POTS est expirée depuis le 18 avril 2010.


AUBRY Solange Michèle - Résidence George Sand, 92500 Rueil - France


AUBRY Solange Michèle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Réceptacle pour déjections canines.