Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JARDINS POTAGERS
AUBRY Jacques

Numéro de dépôt :
95558214
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JARDINS POTAGERS

Déposée le 14 février 1995 par AUBRY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS POTAGERS »

Le déposant est AUBRY Jacques, domicilié(e) 3, route des Moulins, 27120 Hardencourt-Cocherel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques AUBRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

AUBRY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : GLAMOUR , LA TABLE LA ROUTE , LA BONNE TABLE , (Marque figurative) , MEDIA SALONS LE JOURNAL DE L' EXPOSANT


AUBRY Jacques - 3, route des Moulins, 27120 Hardencourt-Cocherel - France


Mr Jacques AUBRY - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329109 - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 2001-08-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacle, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accesoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.