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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUBRY GASPARD
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MARIANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIANNE
AUBRY GASPARD S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99799135
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque MARIANNE

Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) AUBRY GASPARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MARIANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBRY GASPARD domicilié(e) 3 rue de la Baugerie, 54120 BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 559 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque MARIANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIANNE est expirée depuis le 23 juin 2009.


AUBRY GASPARD S.A. (Société Anonyme) - 3 rue de la Baugerie, 54120 BACCARAT - France - SIREN 342559200


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Landaus, poussettes. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets, corbeilles et paniers non métalliques, tous ces produits étant composés en bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; rotin ; vannerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tentures murales non en matière textile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.