Aubry Emmanuel, Agissant pour le compte de la société a jewel en cours de formation
Numéro de dépôt :
3778906
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
Présentation de la marque a jewel
Déposée le 2 novembre 2010 par Aubry Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « a jewel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est Aubry Emmanuel, Agissant pour le compte de la société a jewel en cours de formation domicilié(e) 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aubry Emmanuel domicilié(e) 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France.
La marque a jewel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a jewel est expirée depuis le 2 novembre 2020.
Aubry Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : A JEWEL , a fine jewel
Aubry Emmanuel, Agissant pour le compte de la société a jewel en cours de formation - 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France
Aubry Emmanuel - 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565445 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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