Aubry Emmanuel, Agissant pour le compte de la société a fine jewel en cours de formation
Numéro de dépôt :
3785039
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2020
Présentation de la marque a fine jewel
Déposée le 25 novembre 2010 par Aubry Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « a fine jewel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est Aubry Emmanuel, Agissant pour le compte de la société a fine jewel en cours de formation domicilié(e) 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aubry Emmanuel domicilié(e) 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France.
La marque a fine jewel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a fine jewel est expirée depuis le 25 novembre 2020.
Aubry Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : A JEWEL , a jewel
Aubry Emmanuel, Agissant pour le compte de la société a fine jewel en cours de formation - 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France
Aubry Emmanuel - 6 rue Monge - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576493 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30
Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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