Déposée le 19 septembre 2012 par mademoiselle AUBRY EMILIE et mademoiselle BORDES LAURENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Les déposants sont mademoiselle AUBRY EMILIE domicilié(e) 3 rue Sainte Catherine - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et mademoiselle BORDES LAURENE domicilié(e) 5 Rue Camélinat - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle AUBRY EMILIE domicilié(e) 3 rue Sainte Catherine - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPT est expirée depuis le 19 septembre 2022.
Mle AUBRY EMILIE - 3 rue Sainte Catherine - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Mle BORDES LAURENE - 5 Rue Camélinat - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Mle AUBRY EMILIE - 3 rue Sainte Catherine - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623730 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-30
Inscription le 6 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629413 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliagges, coffrets à bijoux, porte-clefs de fantaisie, médailles ; boîtiers, bracelets et chaînes de montre.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaies, sacs à main, sac à dos, sac de voyage, de plage, coffrets destinés à soutenir des affaires de toilette ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles, glaces (miroir), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtement, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation en cuir, ceinture (habillement), fourrure (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures, chaussures de plage, sous-vêtements.
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