Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AD
Numéro de dépôt :
960157
Date de dépôt :
04/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AD
Déposée le 4 mai 1976 par monsieur Aubry-Dumand (Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AD est expirée depuis le 4 mai 1986.
Aubry-Dumand (Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520