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Marques déposées par madame AUBRY Dominique
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dominique aubry
Marque expirée - Marque en non vigueur

dominique aubry
Madame AUBRY Dominique
Société LES GANTS ELEGANTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3656787
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2019
dominique aubry de AUBRY Dominique

Présentation de la marque dominique aubry

Déposée le 10 juin 2009 par madame AUBRY Dominique et la Société Anonyme (SA) Société LES GANTS ELEGANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dominique aubry »

Les déposants sont madame AUBRY Dominique domicilié(e) 14, rue Vivienne - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) Société LES GANTS ELEGANTS domicilié(e) 47, rue Marcel Dassault - 92600 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc DIZIER, AVOCAT domicilié(e) 1, rue Roi Albert BP 12221 - 4022 - NANTES CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dominique aubry est expirée depuis le 10 juin 2019.


Madame AUBRY Dominique - 14, rue Vivienne - 75002 - PARIS - France - SIREN 4

Société LES GANTS ELEGANTS, Société Anonyme - 47, rue Marcel Dassault - 92600 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Marc DIZIER, AVOCAT - 1, rue Roi Albert BP 12221 - 4022 - NANTES CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

– tissus. – linge de bain. – linge de lit. – linge de maison. – linge de table en matières textiles. – serviettes de toilette en matières textiles. – couvertures de lit et table. – rideaux et stores en matière textile. – tentures murales en matière textile. – housses pour coussins. – doublures. – tissus pour meubles. – housses protectrices pour meubles.

– vêtements. – chaussures. – chapellerie.

– services de stylistes.