TGS3D Thérapie Globale de la Scoliose en 3D
Présentation de la marque TGS3D Thérapie Globale de la Scoliose en 3D
Déposée le 22 juin 2010 par madame AUBRY Christl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TGS3D Thérapie Globale de la Scoliose en 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TGS3D Thérapie Globale de la Scoliose en 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TGS3D Thérapie Globale de la Scoliose en 3D arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2010 n°2450609 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-09-13
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2020 n°2745383 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-11