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Marques déposées par AUBRY Annie
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SANTOLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTOLINE
AUBRY Annie

Numéro de dépôt :
1358553
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1996
SANTOLINE de AUBRY Annie

Présentation de la marque SANTOLINE

Déposée le 9 juin 1986 par AUBRY Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUBRY Annie, domicilié(e) 2276, Chemin des Terres de Rouvière, 30000 NIMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque SANTOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTOLINE est expirée depuis le 9 juin 1996.


AUBRY Annie - 2276, Chemin des Terres de Rouvière, 30000 NIMES. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Fleurs et plantes vertes artificielles;compositions et structures florales à base de fleurs ou de plantes vertes artificielles.Plantes vivantes, plantes vertes, fleurs naturelles; compositions et structures florales à base de fleurs naturelles, de plantes vertes, de plantes vivantes, de fleurs ou plantes séchées, de fleurs ou plantes naturalisées.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.