Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROM'Essence L.B.A. - Laboratoire Bruno Aubrun
AUBRUN Bruno, Alain AROM'ESSENCE - Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
99770785
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2009

Présentation de la marque AROM'Essence L.B.A. - Laboratoire Bruno Aubrun

Déposée le 21 janvier 1999 par AUBRUN BrunoTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROM'Essence L.B.A. - Laboratoire Bruno Aubrun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est AUBRUN BrunoTODO domicilié(e) 120, boulevard Amiral MOUCHEZ, 76087 LE HAVRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 400 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROM'ESSENCE - France.

La marque AROM'Essence L.B.A. - Laboratoire Bruno Aubrun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROM'Essence L.B.A. - Laboratoire Bruno Aubrun est expirée depuis le 21 janvier 2009.

AUBRUN Bruno a également déposé les autres marques suivantes : déolor


AUBRUN Bruno, Alain AROM'ESSENCE - Entreprise individuelle - 120, boulevard Amiral MOUCHEZ, 76087 LE HAVRE Cedex - France - SIREN 402400261


AROM'ESSENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 8 juillet 1999 - Retrait partiel n°281019 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 18 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°313065 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 7 février 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°294891 - Publication au BOPI 2000-02-07

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matière collante) destinés à l'industrie. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; huiles essentielles, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicibles, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.