Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND FIEF
AUBRON Jean-Pascal

Numéro de dépôt :
92431072
Date de dépôt :
17/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2002

Présentation de la marque LE GRAND FIEF

Déposée le 17 août 1992 par la société AUBRON Jean-Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND FIEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société AUBRON Jean-Pascal domicilié(e) L'Audigère, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 202 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN AUBRON - France.

La marque LE GRAND FIEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND FIEF est expirée depuis le 17 août 2002.

AUBRON Jean-Pascal a également déposé les autres marques suivantes : GRAND FIEF DE L'AUDIGERE , L'AUDIGERE


AUBRON Jean-Pascal - L'Audigère, 44330 VALLET - France - SIREN 323202614


JEAN AUBRON - France


Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155417 - Publication au BOPI 1993-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Vin de Pays, V.Q.P.R.D. Vins mousseux de qualité, V.M.Q.P.R.D