Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND FIEF DE L'AUDIGERE
AUBRON Jean-Pascal

Numéro de dépôt :
95557186
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque GRAND FIEF DE L'AUDIGERE

Déposée le 6 février 1995 par la société AUBRON Jean-Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND FIEF DE L'AUDIGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la société AUBRON Jean-Pascal domicilié(e) L'Audigère, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 202 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN AUBRON - France.

La marque GRAND FIEF DE L'AUDIGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND FIEF DE L'AUDIGERE est expirée depuis le 6 février 2005.

AUBRON Jean-Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND FIEF , L'AUDIGERE


AUBRON Jean-Pascal - L'Audigère, 44330 VALLET - France - SIREN 323202614


JEAN AUBRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Vins d'appellation d'origine