Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURELLEMENT DURABLE
AUBRILAM SAS

Numéro de dépôt :
3407108
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/01/2016
NATURELLEMENT DURABLE de AUBRILAM

Présentation de la marque NATURELLEMENT DURABLE

Déposée le 31 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRILAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NATURELLEMENT DURABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRILAM domicilié(e) 83, rue Fontgiève,63057 CLERMONT-FERRAND - 63057 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 340 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT DURABLE est expirée depuis le 31 janvier 2016.

AUBRILAM a également déposé les autres marques suivantes : A , AUBRILAM GOUTEYRON TECHNOLOGIES , AUBRILAM , LUM & LAM , AUBRILAM , AUBRILAM


AUBRILAM SAS - 83, rue Fontgiève,63057 CLERMONT-FERRAND - 63057 - France - SIREN 343340543


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

– appareils d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; collecteurs solaires (chauffage) ; diffuseur (éclairage) ; mâts d'éclairage ; installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; fontaines ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; réflecteur de lampes ; suspensions de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lampadaires. Balises lumineuses ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; clignotant (signaux lumineux) ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; tubes lumineux pour la publicité ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. – bancs (meubles) ; jardinières (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; meubles urbains métalliques ; meubles urbains en bois ; paravents (meubles) ; sièges ; statues, statuettes en bois ou en matières plastiques, tables métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.