Déposée le 24 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) AUBRILAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUBRILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBRILAM domicilié(e) 67, boulevard Côte Blatin, Centre Viaduc, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 340 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque AUBRILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739366.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBRILAM (Société Anonyme) - 67, boulevard Côte Blatin, Centre Viaduc, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 343340543
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Bornes et signalisations lumineuses ou mécaniques. Bois de constructions. Bois façonnés ; bois mi-ouvrés. Bois propre à être moulé. Bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques et notamment en bois). Bornes (en bois) d'alimentation électriques. Signalisations non lumineuses et non mécaniques (non métalliques notamment en bois). Bancs (meubles) en bois. Tables et plateaux de tables en bois. Meubles d'extérieurs en bois notamment pour l'aménagement urbain et des campagnes. Jardinières pour extérieurs en bois (meubles). Barrières et garde-corps en bois. Poubelles d'extérieur en bois. Candélabres (non en métaux précieux) en bois pour l'éclairage public ; Consoles de candélabres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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