Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSEPORT
Numéro de dépôt :
1173586
Date de dépôt :
12/06/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque PASSEPORT
Déposée le 12 juin 1981 par AUBRIEUX Edgard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173586.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PASSEPORT est expirée depuis le 12 juin 1991.
AUBRIEUX Edgard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46