Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTIONS ARTISANALES DE L'OUEST PROMOTION
AUBRIET Jacques

Numéro de dépôt :
96634212
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque CONSTRUCTIONS ARTISANALES DE L'OUEST PROMOTION

Déposée le 8 juillet 1996 par AUBRIET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTRUCTIONS ARTISANALES DE L'OUEST PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est AUBRIET Jacques, domicilié(e) Impasse des Bouleaux, 69290 CRAPONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REQUET CHABANEL - France.

La marque CONSTRUCTIONS ARTISANALES DE L'OUEST PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTIONS ARTISANALES DE L'OUEST PROMOTION est expirée depuis le 8 juillet 2006.

AUBRIET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Maisons Résidentielles de l'Ouest VOTRE CONSTRUCTEUR , CONSTRUCTIONS RESIDENTIELLES DE L'OUEST PROMOTION


AUBRIET Jacques - Impasse des Bouleaux, 69290 CRAPONNE - France


Cabinet REQUET CHABANEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Affaires financières, affaires immobilières: Agent immobilier, évaluation de biens immobiliers. Constructions et réparations, Information en matière de construction, Direction de travaux de construction: tous ces services étant fournis par des artisans

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.