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Marques déposées par AUBRIC Paul
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CLOS TOUMILON- PEYTEJAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS TOUMILON- PEYTEJAT
AUBRIC Paul, Viaut, Saint Pardon de Conques, 33210 LANGON.

Numéro de dépôt :
1330463
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1995
CLOS TOUMILON- PEYTEJAT de AUBRIC Paul

Présentation de la marque CLOS TOUMILON- PEYTEJAT

Déposée le 7 novembre 1985 par AUBRIC Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS TOUMILON- PEYTEJAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUBRIC Paul, Viaut, Saint Pardon de Conques, 33210 LANGON. - France.

La marque CLOS TOUMILON- PEYTEJAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS TOUMILON- PEYTEJAT est expirée depuis le 7 novembre 1995.


AUBRIC Paul, Viaut, Saint Pardon de Conques, 33210 LANGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée : CLOS TOUMILLON-PEYTEJAT.