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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRET
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VAL DE SAINT MARS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DE SAINT MARS
AUBRET Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96616175
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque VAL DE SAINT MARS

Déposée le 14 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE SAINT MARS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRET domicilié(e) Zone Industrielle,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2306001) - 44540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 182 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2306001) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE SAINT MARS est expirée depuis le 14 mars 2016.

AUBRET a également déposé les autres marques suivantes : L'EXCELLENCE DE ST MARS , MAN'DORE , MEYLÈ-LA , AUBIO , A. AUBRET S.A. , La Corbeille Gourmande pour un Noel en fête , LE DOU' DINDOU , AUBRET GROUPE GAD , LARDONNELLES , LE DIN'DOUDOU


AUBRET Société par actions simplifiée - Zone Industrielle,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2306001) - 44540 - France - SIREN 788182954


APPLIMA SA - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2306001) - 75116 - France


Inscription le 7 avril 1999 - Gage constitué n°275258 - Publication au BOPI 1999-04-07

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2306001 - Publication au BOPI 2006-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Inscription le 8 septembre 2011 - Gage radié n°557457 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

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