Marque expirée - Marque en non vigueur

TI CREOLE LA CHARCUTERIE DU SAVOIR FAIRE
AUBRET Société anonyme

Numéro de dépôt :
96626054
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016

Présentation de la marque TI CREOLE LA CHARCUTERIE DU SAVOIR FAIRE

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) AUBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI CREOLE LA CHARCUTERIE DU SAVOIR FAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBRET domicilié(e) Zone Industrielle,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2311896) - 44540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 182 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2311896) - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI CREOLE LA CHARCUTERIE DU SAVOIR FAIRE est expirée depuis le 15 mai 2016.

AUBRET a également déposé les autres marques suivantes : L'EXCELLENCE DE ST MARS , MAN'DORE , MEYLÈ-LA , AUBIO , A. AUBRET S.A. , La Corbeille Gourmande pour un Noel en fête , LE DOU' DINDOU , AUBRET GROUPE GAD , LARDONNELLES , LE DIN'DOUDOU


AUBRET Société anonyme - Zone Industrielle,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2311896) - 44540 - France - SIREN 788182954


APPLIMA SA - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2311896) - 75116 - France


Inscription le 7 avril 1999 - Gage constitué n°275258 - Publication au BOPI 1999-04-07

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311896 - Publication au BOPI 2006-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 8 septembre 2011 - Gage radié n°557457 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

Charcuterie