Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A. AUBRET S.A.
AUBRET Société anonyme

Numéro de dépôt :
95581057
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2015

Présentation de la marque A. AUBRET S.A.

Déposée le 17 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) AUBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A. AUBRET S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBRET domicilié(e) Zone Industrielle,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2289137) - 44540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 182 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289137) - 75116 - France.

La marque A. AUBRET S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A. AUBRET S.A. est expirée depuis le 17 juillet 2015.

AUBRET a également déposé les autres marques suivantes : L'EXCELLENCE DE ST MARS , MAN'DORE , MEYLÈ-LA , AUBIO , La Corbeille Gourmande pour un Noel en fête , LE DOU' DINDOU , AUBRET GROUPE GAD , LARDONNELLES , LE DIN'DOUDOU , BBQ RIBS


AUBRET Société anonyme - Zone Industrielle,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2289137) - 44540 - France - SIREN 788182954


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289137) - 75116 - France


Inscription le 7 avril 1999 - Gage constitué n°275258 - Publication au BOPI 1999-04-07

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289137 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Inscription le 8 septembre 2011 - Gage radié n°557457 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

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