Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANK D'ARMANE
AUBRET FRANCK

Numéro de dépôt :
3268223
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/01/2014
FRANK D\'ARMANE de AUBRET FRANCK

Présentation de la marque FRANK D'ARMANE

Déposée le 19 janvier 2004 par AUBRET FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRANK D'ARMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est AUBRET FRANCK domicilié(e) 54 RUE DU PORT,85400 LUÇON - 85400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FRANCK AUBRET domicilié(e) 54 RUE DU PORT,85400 LUÇON - 85400 - France.

La marque FRANK D'ARMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANK D'ARMANE est expirée depuis le 19 janvier 2014.


AUBRET FRANCK - 54 RUE DU PORT,85400 LUÇON - 85400 - France


MONSIEUR FRANCK AUBRET - 54 RUE DU PORT,85400 LUÇON - 85400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits et matériel de maquillages. Matériel pour les artistes ; pinceaux. Clichés. Papier carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en papier ou en matières plastiques. Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; objets d'art en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement). Fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Soins d'hygiene et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Service de santé. Chirurgie esthétique. Salons de beauté. Salons de coiffure. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.